Déposée le 11 août 1983 par AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY, domicilié(e) 32 Avenue of the Americas NEW YORK, NEW YORK 10013-2412 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2021339) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2021339) - France.
La marque QUORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMERICAN TELEPHONE AND TELEGRAPH COMPANY - 32 Avenue of the Americas NEW YORK, NEW YORK 10013-2412 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2021339) - États-Unis
CABINET FLECHNER - (dossier no 2021339) - France
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1993 n°2021339 - Publication au BOPI 1993-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199426 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174739 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 2 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161594 - Publication au BOPI 1993-08-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs et notamment appareils de télécommunications y compris dispositifs de téléconférence pour communications par radio, communications visuelles par graphisme ou par fac-similé, tels que téléphones, hauts-parleurs, microphones, commutateurs dérivés pour installations privées, consoles de commande ou de contrôle, terminaux pour fac-similés et pour communications par graphisme.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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